Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2007

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Déliberation

Supprimer

Résultats de votre recherche

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Ville de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés au 185 bis rue Ordener - PARIS 18. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 401]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2006, conclue avec l’association Opération Handicapés +Emplois 75 “OHE 75” dans le cadre de son opération “Action Individuelle d’Intégration” (A2I) fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 541]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des salles de science et de technologie du collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 59-2°]

G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 8 décembre 2006 relative aux aides au maintien de la fourniture d’énergie du FSL, fixant la contribution d’EDF et de Gaz de France à ce fonds pour l’année 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 530]

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à quatre associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’insertion sociale des personnes handicapées pour un montant total de 27.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 230]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec la coopérative d’activités et d’emplois Astrolabe Conseil (11e) visant l’accueil de porteurs de projets de création d’entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 86]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège social est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Attribution d’une subvention de 377.370 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DFPE 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie” (L’ACORT) laquelle prévoit l’attribution d’une subvention pour 2 actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 423]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et la fondation “Voir et Entendre”, prévoyant le versement d’une subvention d’investissement pour l’Institut de la Vision. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 80]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association Envol - Section Marne-la-Vallée située 3, chemin de la Croix, 94500 Champigny sur Marne, fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 35.000 euros, pour son service Autisme Relais Assistance. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 252]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” à La Varenne-Saint-Hilaire (Val de Marne) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 410]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 40]