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Novembre 2007

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant N°1 à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement de l’Unité d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau (12ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 447]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour une Intégration Réussie en Entreprise et dans la Société “AIRES” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 79]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 71]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l’association “Cultures du Cœur” lequel prévoit l’attribution d’une subvention de 45.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 467]

G - Subvention à l’association “Multimédia et nouveaux métiers” : dispositif de formation et d’appui à l’emploi dans le secteur de l’informatique et des nouvelles technologies. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 64]

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “J’Intervien-drais” située 41, rue Buffon (5e), afin de contribuer au financement de séjours pour des enfants et jeunes parisiens souffrant d’autisme et de troubles du comportement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 224]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement Marie Thérèse, située 277 Boulevard Raspail paris 14ème à héberger des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 318]

G - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DF 27]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de financer une partie des frais de transport des volontaires du Service Civil, dans les conditions en vigueur pour les fonctionnaires de la collectivité parisienne, pour un coût total net de 3.752,04 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 398]

G - Communication au Conseil de Paris sur la dématérialisation du contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 6]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “UNA - PARIS 12” une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.735 euros, au titre de 2007, pour son service “SOS 3ème âge”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 266]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine centrale du Centre Maternel Michelet, sis 235-237 rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 56]

G - Approbation de principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DALIAT 30]

G - Attribution d’une subvention de 17.500 euros à l’association “Relais Logement” correspondant au loyer annuel et aux charges pour l’occupation des locaux de la Ville de Paris situés au 130, rue Castagnary (15e) et des locaux privés situés 29, rue du Clos (20e), afin d’exercer son activité de domiciliation et d’aide à la recherche d’hébergement en faveur des personnes sans domicile, principalement des jeunes demandeurs d’asile. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de général, de conclure une nouvelle convention avec l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde” 33, rue Bergère (9e) pour son action de prévention sociale en direction des jeunes et des familles défavorisés. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 464]

G - Politique de la Ville. Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville” pour un montant global 30.700 euros.- Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un premier avenant à la convention pluriannuelle du 31 octobre avec l’association “CATRED”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 323]

G - Vœu relatif au projet DASES 530 G Fonds de Solidarité Logement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 13]

G - Renouvellement des conventions entre le Département de Paris et 13 associations pour le financement de 94 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 505]

G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 10.000 euros à l’Institut Théophraste Renaudot sis 20, rue Gerbier (11e). Autorisation de signer une convention avec l’associa-tion. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 399]

G - Partition de l’ensemble immobilier formé du lycée Turgot et du collège Montgolfier (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 40]