NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 66]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du collège départemental Edouard Pailleron 33, rue Edouard Pailleron (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 61]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association CEDEP (Comité européen : droit, éthique et psychiatrie) située 59 bis, rue de la Roquette (11e), pour l’organisation d’un séminaire à Bucarest. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 207]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 62]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association “Secours Catholique” dont le siège social est situé 106, rue du Bac (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 527]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à la Fédération Française Handisport (FFH) située 42, rue Louis Lumière (20e), pour l’organisation des Rencontres EDF-Handisport des 21 et 22 septembre 2007 au Champ de Mars. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 238]

G - Avenant à la convention signée le 19 janvier 2005 avec l’association “L’Elan Retrouvé” et autorisant une extension de capacité d’accueil de son Service d’Accompagnement à la vie sociale de sept places. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 521]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 au marché de prestations de services relatif à l’exploitation et la maintenance des installations de l’immeuble de la DASES et de la DFPE, sis 94/96 quai de la Râpée et 8/10, avenue Ledru Rollin (12e) signé avec la société ELYO SA, titulaire mandataire des entreprises groupées conjointes, la société S.A.S.U. NEF entreprises et la société PENAUILLEPOLYSECURITE, cotraitantes. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 68]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.133 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 23, rue Pelleport (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et ladite association. MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 429]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Groupement pour l’Insertion des personnes Handicapées Physiques Ile de France” (GIHP) pour l’attribution d’une participation financière de 21.721 euros du Département au service auxiliaires de vie des unités de logements et Services situés 1/10, rue Etex (18e) et 24, rue des Ecluses Saint-Martin (10e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 259]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Pour Loger” sise 28, boulevard de Chanzy 93100 Montreuil. - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15. 000 euros pour l’exercice 2007 à la dite association. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 480]

G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 20.000 euros à l’association “Ligne de vie” sise 1 rue Cabanis (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 431]

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris en raison des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation du Collège Hélène Boucher 75, square de Vincennes (20ème) ; Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 55]

G - Fixation pour 2008 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu’elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 64]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert européen en un lot unique ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits parapharmaceutiques, de petits matériels médicaux et de petits mobiliers médicaux destinés aux services du Département de Paris, et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 501]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Les restaurants du cœur - Les relais du cœur de Paris” (10e) attribuant une subvention d’investissement pour les travaux d’aménagement d’une part, d’un “relais du cœur” et d’un “restos bébés” dans les locaux situés au Pavillon des arts (1er) et, d’autre part, d’un centre de distribution de colis alimentaires et de repas chauds dans des locaux communaux 29, rue du Soleil (20e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 327]

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 17.300 euros. Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec les associations “Centre Alpha Choisy” et “Accueil Goutte d’Or”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 422]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. HONTARREDE Philippe, et relatif à la restructuration d’un centre de PMI et à la création d’une halte-garderie au 55, rue de l’Aqueduc (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 57]

G - Subvention d’investissement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e), pour la réalisation d’un site extranet destiné à favoriser l’insertion professionnelle des étudiants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 45]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572), dont le siège social se situe 22, rue Paul Belmondo (12e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 439]