NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 84]

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DF 26]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.500 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 387]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions prévoyant l’attribution de subventions d’investissement aux sociétés partenaires du projet “Quartier Numérique” labellisé par le pôle de compétitivité “Cap Digital”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 83]

G - Attribution d’une subvention d’un montant de 40.000 euros à l’association “Une Chorba pour tous” pour ses activités de distribution alimentaire, de médiation et d’accès aux droits. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec cette association. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 474]

G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite conven-tion-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du montant des dotations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2007. Fixation du montant des soldes 2006. Montant total de la dépense en 2007 : 257.474,40 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 495]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant numéro neuf à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samu social de Paris”, fixant à 2.417.970 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2007 (hors mission tuberculose) et attribuant au Samu social de Paris une subvention d’investissement de 224.357 euros pour le réaménagement de l’Hospice Saint-Michel (12e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 457]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l’association “Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de très grande précarité, notamment allocataires du RMI, lequel prévoit l’attribution d’une participation de 65.000 euros au titre de l’exercice 2007. M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 306]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les avenants n°1 de transfert aux relatifs à la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et papier blanc qualité recyclée destinés à l’ensemble des services du Département de Paris en 2 lots séparés, lot 1 papier blanc qualité recyclée formats A4 et A3 et lot 2 papier blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC ANTALIS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DALIAT 47]

G - Attribution de trois subventions de fonctionnement pour un montant total de 21.466 euros aux Points Paris Emeraude des 14ème, 19ème et 20ème arrondissements pour le financement d’actions prioritaires du Schéma gérontologique au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 170]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association Pasadena danse située 31, avenue du Général Michel Bizot (12e), pour contribuer au financement du projet “Pour un lieu de danse”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 231]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “ELELE - Migrations et cultures de Turquie” pour son action globale d’insertion dans un site de la politique de la ville, laquelle prévoit l’attribution d’une subvention. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 437]

G - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) au titre du cofinancement des études de préfiguration de la structure Paris Parc. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 88]

G - DF 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une transaction portant acceptation du remboursement de l’amende dont a dû s’acquitter M. Xavier POULAIN, Directeur du Centre Michelet, autitre d’une condamnation pour des infractions constatées dans la cuisine de son établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 515]

G - Subventions de fonctionnement attribuées à deux associations qui contribuent par leurs activités respectives à améliorer l’insertion des personnes handicapées par la réhabilitation économique et sociale et la promotion de la langue française des signes pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 234]

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à trois associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’insertion sociale des personnes handicapées pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 216]

G - Attribution d’une subvention complémentaire au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du financement de l’exposition “La Ville Dense”. Approbation du texte de l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et le CAUE, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 13 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution de subventions d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 7]

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2008. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “La Clepsydre” dont le siége social est situé 68, rue Armand Carrel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 383]