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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 277]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-3°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 260-1°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 268-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’An-gers” situé 15, rue David d’Angers (19e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 98 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 269-6°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans le groupe scolaire Renaudes 16, rue Laugier / 12bis, rue Fourcroy (17e) et approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 289]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Desnouettes”, situé 62-72, rue Desnouettes (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 221-1°]

Réalisation par la société “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisition conventionnement de trois logements PLAI situés 149, rue Faubourg Saint Denis (10e), 60 rue Albert (13e) et 85, boulevard Brune (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 256-1°]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’aménagement de chambres en 2 logements PLAI 82 boulevard Murat et 164 quai Louis Blériot (16ème) et 4 logements PLUS 10-12 rue Mounet Sully (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 293-1°]

DF 209 - SG 191-2° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU -]

MA 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation Jeux Sports Loisirs”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Petits endroits du corps” située 4, rue Androuet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 460]

Création d’une aide, en faveur des personnes handicapées, à l’adhésion à une mutuelle ou à un organisme analogue, dans le cadre d’une couverture complémentaire santé. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 CAS 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Coup de soleil” qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au traité de concession Ville de Paris / OPAC de Paris du 8 février 2006 pour l’aménagement du secteur “Binet” (18e), aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-11°]

Vœu relatif à la sécurisation de la rue Damrémont (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 309]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 66]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 28, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 142-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Regard ’en France” située 18, rue de l’Hôtel-de-Ville Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 548]

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Le Marais Solidaire”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 168]