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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SGRI 67]

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 175]

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 237]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 64]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-7°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association REPI 2000 (Relais d’Entraide de la Porte d’Ivry) - Quartier Politique de la Ville Kellermann (13e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 126]

Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinal Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 678]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 232]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Chœur des Polysons”, dont le siège social est situé 47, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 534]

MA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Troupe Cinématographique et Audiovisuelle”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de renforcement de l’opération “ambassadeurs de l’accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 263]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la construction d’une école polyvalente de 12 classes, ZAC Paris Nord Est, secteur Claude Bernard, lot C, 3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 297]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 R. 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Sauvage Productions”, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e). - Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 509]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque Nationale une convention d’occupation pour un terrain à usage de cour de récréation pour l’école maternelle 11, rue Vivienne (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 187]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots) signé avec la Société Schmidt (lot n° 1). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 103]

Vœu visant à mettre à disposition des immeubles acquis par la Ville de Paris comme site “tiroir” pour assurer le relogement des résidents de 3 FTM durant les travaux de restructuration. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour l’intégration et l’acquisition d’un progiciel pour la mise en œuvre d’un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l’enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 62]