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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 26, rue du Mont-Cenis (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 202]

Réalisation par la société “Aximo” d’une opération d’acquisition en état futur d’achèvement de 7 logements PLS situés 6, rue Jean Ferrandi dans le (6e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 280-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26-521 signé avec le groupement conjoint constitué par le titulaire mandataire, M. Jean Christophe Masson, et le co-traitant, la société SIBAT, relatif à des travaux en vue de la construction d’une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour d’Auvergne 5 bis, cité Charles Godon (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 249]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “5 à 7 à PARIS” pour l’exploitation d’une boutique de souvenirs située 184, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 253]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d’Or (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 458]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUSCD situé 82, rue Pouchet (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 261-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire 20, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 258]

Vœu visant à appliquer les objectifs du Plan Climat dans le cadre des opérations de réhabilitation de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 288]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 272-4°]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Bocal” (20ème) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 459]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Ruminants Associés (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 234]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Rocamadour (16e) lot 87, ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 273]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 208]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux pour la réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal sis 55, boulevard du Port Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 PP 112]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 3-3bis, passage Cottin (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 193-2°]

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation du Meeting SEAT le 23 février 2007 au POPB et du Décanation le 8 septembre 2007 au stade Charléty. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 136]

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DF 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 15, 22 et 29 octobre 2007 et à la SEMIDEP mandataire de la Ville de Paris de signer le marché à conclure avec l’attributaire désigné le 8 octobre 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour la restauration des couvertures et gouttereaux du chœur et du transept sud de l’église Saint-Laurent (10e) (lot n° 3 : couverture) avec le candidat classé au deuxième rang par la commission d’appel d’offres du 11 juin 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAJ 24]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une résidence sociale de 38 logements PLAI, situé au 4, rue d’Aboukir (2ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 317-1°]

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI - 71, rue Saint-Dominique (7e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 325-1°]