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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du Domaine Public Fluvial du 21 avril 1998, relatif à la substitution de la société Lafarge Bétons Vallée de Seine à la société Béton de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 218]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL SOFRECO, la SARL ALYCESOFRECO. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 247]

Vœu relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne pour neutraliser les oxydes d’azote émis par les véhicules. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 266]

Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis”- Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “V-DAY” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 108]

Vœu relatif à l’expulsion du BARBIZON dans le 13e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 296]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier du 20e - Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 96]

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation portant sur l’aménagement d’un foyer de jeunes travailleurs comportant 34 logements PLA-I situé 16, rue Lamartine (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 240-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 377]

DF 15 - Définition des durées d’amortissement pour les subventions d’équipement, les bâtiments administratifs, les frais d’insertion et les immobilisations reçues au titre d’une mise à disposition du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 45]

Vœu relatif à la protection phonique en bordure des voies S. N. C. F., rue du Charolais et rue Coriolis (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 281]

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 278]

Cession à la Communauté de Communes du Val-d’Oise et des Impressionnistes de sept terrains communaux situés sur les communes de Bessancourt, de Frépillon et de Méry-sur-Oise (95), faisant partie de la Ferme dite de “la Haute Borne”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 167]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Bois-le-Prêtre” situé 5-9, boulevard Bois-le-Prêtre (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 301-2°]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La compagnie Lavomatic” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 143]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 194]

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale”, sis 32, rue le Peletier (9e), pour l’organisation de l’édition 2007 de la campagne “AlimenTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SGRI 28]

Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 348]

DJS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Larue et Compagnie”, 22, boulevard Saint-Marcel (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 519]