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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association sportive du collège 20, rue de la Brèche aux loups” (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 429]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Le Moulin” du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 261]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt située 7-9, rue Francis de Pressensé (14e). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 412]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial du programme d’acquisition conventionnement comportant 42 logements PLS situé 7 et 16, villa des Buttes Chaumont (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 162-3°]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective Saint-Vincent sise 16, rue de l’Abreuvoir (18e) pour la création de deux crèches collectives de 45 et 39 berceaux situées 16, rue de l’Abreuvoir et 3945, rue Saint Vincent (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec EAU DE PARIS une convention de groupement de commandes entre la ville de Paris et EAU DE PARIS afin de mutualiser les procédures d’achat pour la réalisation des travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l’extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d’eau, les égouts et les galeries d’eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 121]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture et livraison de carburant de type GPL-c en vrac pour les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DALIAT 45]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 415]

Vœu relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 292]

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 180]

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. AUBRY Florent, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 220]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 15.000 euros, à l’association “Accès Culture” dont le siège social est situé 16 rue Beautreillis (4e), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 349]

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 182]

Vœu relatif au secteur Reille/Montsouris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 312]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-9°]

Acceptation de l’encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 PP 103]

Vœu relatif à un hommage à César BALDACCINI, dit “César”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 287]

Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DF 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre du Système Informatique de gestion des Stocks, Interventions et Maintenance en Ateliers (SIMA). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 53]