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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (20, rue Geoffroy l’Asnier 75004 Paris), pour l’organisation en décembre 2007 du festival “Mino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 490]

Réalisation par l’ AFTAM d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 270-4°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier (TRACES) (20e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 614]

Fixation pour l’exercice 2007 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 163]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 669]

Modifications des modalités d’organisation du travail des personnels de maîtrise du service technique de la propreté de paris chargés de l’exploitation des garages et de l’entretien des véhicules de la section des moyens mécaniques de la direction de la propreté et de l’eau, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 83]

Renouvellement de la convention de répartition et de remboursement des charges d’entretien entre le collège Jean-François Oeben et la Ville de Paris concernant deux logements scolaires situés 17, rue de Reuilly (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 116]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Maison du Hip Hop située 1, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 339]

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 216]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention du 22 septembre 2006 mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405m², situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DEVE 124]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 4 logements PLA-I situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 239-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre symphonique et lyrique de Paris (13e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 568]

Attribution d’une subvention à l’association Tamazgha menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration, pour les projets : Insertion professionnelle des femmes issues de l’immigration berbère ; Rendez-vous musicaux ; Les journées du livre amazigh ; La semaine culturelle ; Le magazine et le site internet. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 106]

Fixation pour 2008 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 avec l’entreprise FRANCILIA S.A., titulaire du marché de travaux n° 06/26.017 relatif à l’opération de reconstruction du centre d’animation du Point du Jour 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16eme). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 201]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 276-1°]

DASES 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec la “Maison des Femmes” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 146]

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Mouvement pour le Développement Solidaire” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 220]

Autorisation à l’association “les Métamorphoses Singulières” de déposer la demande de permis de construire relative à l’implantation du “Grand Parquet”, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 670]

Vœu relatif au carrefour des rues Ordenir /Simart/Flocon/Square Clignancourt. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 311]