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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Quartier Drouot” prévoyant le versement d’une subvention à titre de soutien à l’organisation de la 10e édition 2007 des “Trois jours du quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 267]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 8 logements PLS situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 287-2°]

Vœu relatif au secteur “Gare des Mines Fillettes” (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 285]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de terrasse et de l’escalier de secours à la crèche collective 18 bis, avenue de Lowendal (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 320]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I et 9 logements PLS - 81 boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 278-5°]

Subventions d’équipement à sept associations du 20e arrondissement de Paris sur les quartiers Politique de la Ville Saint-Blaise et Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 71]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers de Ménilmontant”, 43, rue des Panoyaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 439]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 291]

Vœu relatif à l’extension des horaires d’ouverture de la base nautique Quai de la Loire (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 318]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2007 entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu’avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques (EPN) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 238]

Vœu relatif au ravalement de la façade de l’Eglise Saint Paul - Saint Louis, située dans le 4e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 267]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation des plans numériques des espaces verts de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 43]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par Adoma auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” situé 77, rue de la Fontaine au Roi (11e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 189 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 269-3°]

Attribution de la dénomination “passage Marcel Landowski” à une voie située dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 190]

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement communal PLAI dans un immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 350-2°]

Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2007-2008. - Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 450]

Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 264-1°]

Subvention à l’association Centre de Formation de Football de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 143]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 260-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 267-2°]