Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention à l’association Tout autre chose du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 134]


Subvention à Espace 16 (17e). Montant : 6.400 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 177]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <