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Novembre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 466]

Subvention à l’association La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 283]

Convention avec l’association Semis Publics participation financière de la Ville de Paris pour la création d’un jardin mobile sur le quartier de la Goutte d’Or.Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 170]

Remises gracieuses d’anciennes créances municipales présentées au cours du 2éme semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 68]

Signature d’une convention avec l’INSERM - DR Paris 7 - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas CHARLES, lauréat 2010. Thème de recherche : “Contrôle par les basophiles du développement de la néphrite lupique”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 43]

Subvention à l’association Daïka. Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 174]

Subvention à l’association M.U. (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 622]

Signature d’un nouveau protocole d’accord relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d’équipements publics et la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e).-Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’assiette du futur conservatoire et les droits de construire y attachés aux conditions définies par le protocole. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 149]

Signature d’une convention avec l’association Je, Tu, Il… pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPP 33]

Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 272]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 300-2°]

Signature d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d’une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEES 277]

Subvention Fonds du Maire à l’association Lions club Paris Ile de la Cité du 4e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 142]

Signature d’une convention avec l’association Les Equipes d’Amitié, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents La Caragole (10e), et d’un avenant n° 3 à la convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 16]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 301-1°]

Indemnisation amiable de la société SELT, à la suite de l’utilisation d’un extincteur de l’un de ses véhicules, pour éteindre un début d’incendie dans la cuve d’un engin de nettoiement situé sur la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 78]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 1 logement PLUS, 3, rue Sainte Marthe (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 264-1°]

Réforme de 52 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et vente de 48 d’entre eux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 84]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 2 logements PLAI, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 293-2°]

Subvention à l’association Ars Longa (11 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 452]