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Novembre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention d’objectifs du 13 novembre 2007 avec l’association Maison des écrivains et de la littérature. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 694]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts PLAI en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par “Batigère Ile-de-France” 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 329]

Subvention à l’association Traverses-Parcours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 404]

Subvention à l’association Jeunes Insertion XV. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 336]

Signature d’une convention avec le CNRS Délégation Paris B - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010 - Thème de recherche : “Télomères : dynamique de la réplication et sénescence réplicative”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 46]

: Signature d’un avenant numéro 2 modifiant les dates d’installation et d’exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8ème) et instaurant une redevance complémentaire. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 262]

Subvention à l’organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l’huître à Paris au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 240]

Signature d’une convention avec l’association Foyer International d’Accueil de Paris - FIAP Jean-Monnet pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 133]

Indemnisation amiable de la société GMF, assureur de M.Michel Didier, en réparation d’un dommage matériel occasionné par la chute d’un arbre en bordure du canal de l’Ourcq à Meaux (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 247]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements situé 10, rue Erard, 159/163, rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 345-1°]

Subvention Fonds du Maire à l’association Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 74]

Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 291]

Vœu relatif aux seniors propriétaires demandeurs de places en résidence Appartement résidences services auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 278]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Paris tout P’tits (92130 Issy les Moulineaux) pour son action de distribution de produits alimentaires et d’hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Montant : 118.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 29]

Subvention à l’association régionale Ile de France de l’Association des Professeurs de Mathématiques de l’Enseignement Public (APMEP). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 103]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS à réaliser 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 324-2°]

Signature d’une convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPP 37]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 390-3°]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 324-1°]

Vœu relatif au rééquilibrage de la production de logements sociaux à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 265]