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Novembre 2010

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Déliberation

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G Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 13]

G Subvention à l’association “Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles” (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 513]

G Transfert de l’actif, du passif et du résultat de l’établissement public local 104 CENTQUATRE vers l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 737]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 VERDUN) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 572]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 67]

G Signature d’une convention avec l’Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 525]

G Allocation versée aux parents des enfants accueillis par les assistants maternels agréés par le département de Paris durant la formation obligatoire en cours d’emploi. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 44]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Personimages (14e) pour financer les échanges franco-russes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 555]

G Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 459]

G Versement d’une subvention à l’ENSCI (Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle) Les ateliers (11e), pour un projet de recherche intitulé “Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services”. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 110]

G Signature d’une convention avec l’association Semaines Sociales de France pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation d’un colloque sur le thème de la migration. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 520]

G Signature d’une convention avec l’association “Olga Spitzer”, 34 boulevard de Picpus (12e) pour le fonctionnement de son service Lieu d’Ecoute et d’Accueil - LEA - et attribution d’une participation financière de 106.000 euros au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 596]

G Signature de conventions avec trois associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 6]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la fixation de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2009/2010 et signature d’une nouvelle convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 610]

G Remise des dettes dues envers le Département par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 16]

G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 310]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l’aide sociale à l’enfance dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 6]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 32]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention organisant l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 561]

G Subventions à six associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions. Signature d’une convention annuelle avec l’association “L’Accort”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 547]