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Novembre 2010

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Déliberation

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Subvention à la Société française de Statistique pour l’organisation d’un colloque international commémorant les 150 ans de la Société de Statistique de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 199]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt réhabilitation à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 337-2°]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement au Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 463]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 255]

Subvention à l’association Graine de Jardins pour le développement de son site Internet consacré aux jardins partagés parisiens et franciliens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DEVE 121]

Subvention à l’association Le Génie de la Bastille (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 607]

Subvention à l’association Ensemble vocale O Trente (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 318]

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 683]

Subvention à Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 272]

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec la SNCF et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Paris en Toutes Lettres 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DICOM 16]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 289-1°]

Modification de la délibération 2009 DU-DF-41 autorisant la cession d’une propriété municipale à Everly (77 157). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 51]

DPVI 391 Signature d’un avenant à la convention avec Strata’j’m pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 424]

Subvention à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 609]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 273-1°]

Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 189]

Signature d’une convention avec l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation d’un colloque “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 287]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLS, situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 348-3°]

Vœu relatif au maintien de l’aide médicale d’Etat. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 279]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLAI situé 16-20 et 22-22 bis rue Turgot (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 280-2°]