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Novembre 2010

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Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance Etablissements, pour l’attribution d’une participation financière pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 33]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Epilepsie France / Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (EF-SAAD) (15e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 514]

G Signature d’une convention avec Paris Habitat - OPH pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le financement d’une Maison de Santé située au sein de la Cité Michelet (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 608]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 69]

G Signature d’une convention avec l’Agence Régionale de Développement pour l’attribution d’une subvention dédiée à “Futur en Seine on Tour”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 104]

G Signature avec l’association Papilles et Papillons (20e) d’une convention visant l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du RSA socle. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 124]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 28]

G Signature d’une convention annuelle avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 537]

G Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 64]

G Subvention à l’Association ALPC (15e) permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en français. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 511]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du 19 novembre 2009 avec l’association “Les Amis de la Maison Verte” (18e) permettant la modification du budget d’équipement de son ciné club inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 60]

G Signature d’une convention avec l’association “Trampoline Camera” pour l’attribution d’une participation pour les ateliers chorale dans l’IME Alternance Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 528]

G Approbation du principe de construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et autres marchés de prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation de l’équipement, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DPA 13]

G Vœu relatif aux abonnements “émeraude” et “améthyste”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 49]

G Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 404]

G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs, la Libération fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de son action d’accueil et d’accompagnement de jeunes de 18 à 25 ans, au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 318]

G Subvention à l’association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (ADAGE) : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 20ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 89]

G Convention avec l’association Carrefours pour l’Emploi pour l’octroi d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 100]

G Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (Crous) de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’amélioration de la restauration universitaire sur le site Paris Rive Gauche. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 118]

G - DDEEES 107 G Signature du Pacte territorial pour l’insertion, avec l’Etat, représenté par le Préfet, Secrétaire général de la préfecture d’Ile de France, préfecture de Paris, le Président du Conseil régional, le Directeur Régional de pôle Emploi Ile de France, et le Directeur général de la Caisse d’allocations familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 569]