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Novembre 2010

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Déliberation

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Subvention à l’association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret - Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau - et la déportation juive (CERCIL) (45000). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 137]

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida pour la Plateforme ELSA pour l’attribution d’une subvention. Montant: 50. 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 90]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 244-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 390-2°]

SGRI 89 Subvention à l’association Des cinémas pour l’Afrique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 209]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 177 logements situé 59, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 344-1°]

Convention avec l’Association ESPACE 19 pour un projet d’amélioration de la signalétique dans la résidence Michelet (19e).Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 174]

Subvention à l’association Informelles (Egalité). Montant : 1.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 224]

Signature d’une convention avec l’association “Espace 19” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer son espace ludo-éducatif. Montant : 2.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 396]

Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris - Biens de retour indemnisables. - Signature avec la Compagnie des Eaux de Paris d’un protocole d’accord pour le rachat des compteurs et équipements de télérelève installés en rive droite. Signature avec la société EAU et FORCE d’un protocole d’accord pour le rachat des compteurs et équipements de télérelève installés en rive gauche. Signature avec la Régie EAU DE PARIS d’une convention pour le rachat par la Régie des compteurs et équipements de télérelève installés à Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 104]

Subvention à 4 associations menant des projets innovants au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 182]

Indemnisation de Mme Jacqueline PALAT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 80]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 16 logements PLUS à réaliser 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 256-2°]

Signature d’une convention avec l’association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 583]

Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique EAU DE PARIS depuis le 1er janvier 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 105]

Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 685]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 252]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris A, pour l’organisation d’un colloque intitulé “Prédication et performance. Moyen Age et début des temps modernes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 270]

Indemnisation amiable consécutive à la destruction d’une concession au cimetière de Montmartre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DEVE 102]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA PASSERELLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Outremer (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 233]