Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appels d'Offres du 04 et du 25 octobre 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAJ 24-1]
Autorisation de signer un contrat de cession de droits d’auteur pour l’œuvre « Mon fils marin » de Chana Orloff
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 724-1]
Subvention (5.000 euros) et avenant avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 711-1]
Fourniture de phonogrammes pour la Ville de Paris et pour l'établissement public Paris Musées - accord-cadre à bons de commande multi-attributaires – modalités de passation et d’attribution.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 390-1]
Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2016 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 81-1]
Avenant à la convention de mécénat signée avec le Fonds de dotation pour le rayonnement de l’église Saint-Germain-des-Prés (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 722-1]
Subventions (6.000 euros) aux associations Centre scolaire sportif de l’école Beauregard et ART2Eveil (2e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 713-1]
Avenant à la convention d’occupation du 7 juin 2016 relative à la mise à disposition d’un terrain nu, situé 53-57 rue Polonceau à Paris (18ème), au profit de l’association « La Table Ouverte»
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 386-1]
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association « Réseau national des maisons des associations » et versement de la cotisation correspondante.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DDCT 145-1]
Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec cinq associations dans le cadres des temps d’activités périscolaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 709-1]
Convention de partenariat avec le Centre des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 683-1]
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e) - Contrat d'affermage avec la Société du Parking du Boulevard Saint Germain pour l’entretien et l’exploitation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 109-1]
Baux de sous-location accordés aux associations Théâtre de la Ville et Théâtre Musical de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 680-1]
Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’équipement des bibliothèques
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 717-1]
Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la marque BAIE'LIB
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAJ 21-1]
