Approbation du principe et des modalités de passation d’accords-cadres à bons de commande en six lots pour la fourniture de consommables et petits matériels de laboratoire pour la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 30-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[R26]
Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 206-2]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[R24]
Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l'échelonnement indiciaire applicables au corps d’attachés d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DRH 71-1]
Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DSTI 15-1]
Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion de locaux
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 33-1]
Subvention (1.500 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 488-1]
ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°3 relatif au transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 228-1]
Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 206-1]
Subvention (19.500 euros) et convention à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 55-1]
Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 294-1]
Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DJS 284-2]
