Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 155-3]
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 155-4]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude Lanzmann 39 rue Boulet (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 578-1]
Budget Participatif - Subventions (77.000 euros) avec huit structures du réemploi textile et de la mode responsable.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAE 288-1]
Acquisition par voie d'adjudication de 6 lots de copropriété 68 rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 218-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Amokrane Ould Aoudia 42 avenue Mathurin Moreau à Paris 19è
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 576-1]
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 155-1]
Convention de partenariat entre le conservatoire Nadia et Lili Boulanger du 9ème arrondissement de Paris et les Archives Nationales
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 809-1]
Ensemble immobilier 33, rue des Vignoles (20e) - Bail civil et minoration de loyer avec l’association Les Pas Sages des Vignoles.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DLH 324-1]
Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I, et PLUS à contracter par la RIVP finançant la construction de 20 logements sociaux 19 à 25, rue Boissonade (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DLH 228-1]
Budget participatif - Subventions d’investissement (85 820 euros) et conventions avec sept structures agissant en faveur de l’insertion et du réemploi.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAE 252-1]
Appel à Projet Urbain Innovants Réinventer Paris 2 – Les dessous de Paris Site de la Gare d’Auteuil (16e) – Désignation du lauréat – Cession – Constitution de servitude – Autorisation d’urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 241-1]
Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 634-1]
Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Seine situés 30 rue du Chevaleret (13ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 808-1]
Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et convention avec l’association Green Friday
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAE 259-1]
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DU 155-6]
Subventions (10.000 euros) à deux associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en faveur des publics éloigné ou empêchés.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAC 637-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt de Haut de Bilan Bonifié à contracter par Paris Habitat auprès de la Banque des Territoires (442 347€)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DLH 325-1]
Arc Innovation – Implantation d’un pôle d’artisanat et d’innovation sociale rues Félix Terrier/ Davout (NPNRU Portes du 20e) - Subvention (740.000 euros) et convention avec Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2019
[2019 DAE 299-1]
