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Convention de partenariat entre les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris et l’association LADAPT Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 377-1]


Signature d’un bail civil au bénéfice de la Ville de Paris avec la société Immobilière 3F pour la mise à disposition de la salle Marius Magnien (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 802-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 575-1]


2019 DLH 335 - DDCT Attribution d’une aide en nature à l’association « Salle Saint Bruno » pour l’occupation d’un bâtiment au 9, rue Saint-Bruno (Paris 18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 335-1]


Collège La Rose Blanche et centre sportif Saussure, 34-38, rue Marie-George Picquart (17e) - Convention avec SNCF-Réseau pour des travaux réparatoires du collége en bordure de voie ferrée. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DCPA 19-1]


Chapelle International - PNE (18e) - Convention d’offre de concours avec la société Espaces Ferroviaires Aménagement pour le réaménagement de la partie Ouest du rond-point de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 251-1]


Échange foncier entre la Ville de Paris et la copropriété de l’ensemble immobilier situé 9, rue de Plaisance (14e) en vue d’une scission de copropriété. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 328-1]


Subvention de fonctionnement (18.000 euros) en faveur de l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 409-1]


Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAE 261-1]


Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 800-1]


Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 327-1]


Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 155-7]


Convention d’occupation du domaine public avec l’EPCC « Maison des Métallos» Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 807-1]


Avenant à la convention entre la Ville et l’EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site de l’EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 810-1]


Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DICOM 22-1]


Convention d’occupation du domaine avec des associations pour la mise à l’abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien– Fixation de redevance et versement de subvention en nature Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 294-1]


Subventions (2.500 euros) et signature d’avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 726-1]


Subvention exceptionnelle (2.500 euros) en faveur de l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 408-1]


Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin]


Location de l'immeuble 1, rue Charles Dupuis (3e) à I3F- Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 306-1]


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