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Subventions (74 080 euros) et conventions avec six associations œuvrant pour la prévention des déchets Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DPE 14-1]


Location de l'immeuble 44, rue de l'Amiral Mouchez (14e) à la RIVP-bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 103-1]


Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi]


APUI, RP2, site Nation 1, projet « Murmure », (11e) Promesse de bail à construction et bail à construction avec la SCI 69 Charonne. Dépôt de permis de construire. Contrat de servitudes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 247-1]


Modification de l’assiette foncière de diverses emprises communales louées à Paris Habitat OPH, à I3F et à Elogie-SIEMP dans le cadre de baux à construction. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 185-1]


Déclassement et cession d'un terrain 2-4 passage Legendre (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 140-1]


Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association «les jardins de la Douve » pour la mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DEVE 170-1]


Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi]


Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Acquisition à titre gratuit d'un équipement public auprès de la SPL Paris et Métropole aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 206-1]


Réalisation 42, avenue du général Leclerc (14e) d'un programme de construction neuve de 4 logements sociaux pérennes (2 PLA-I, 2 PLUS) et de 3 logements sociaux PLS en usufruit locatif social (20 ans) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 127-2]


Campus Condorcet - Porte de la Chapelle/ Dubois (18e) - Avis du conseil de Paris sur l'étude d'impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 83-1]


Communication sur la convention d’occupation avec l’association du jardin partagé Alice Millat pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 11 ter rue d'Alésia (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DEVE 165-1]


Resserrer les liens familles/école/collège - Subventions (156 750 euros) à 22 associations pour leurs actions dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DFPE 206-1]


Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Matin]


Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Après-midi]


Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Matin]


Subventions de fonctionnement (140 176 €) à 15 structures de l' ESS, adhésion à l’association Acteurs du Tourisme Durable (1 575 €) et au Labo de l’ESS (2500 €) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAE 19-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein du Club des amis de la Maison de l’architecture. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [R.31]


Location de l'immeuble 62-68, rue des Amandiers (20e) à I3F- Avenant au bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 190-1]


Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Jardins des Couleurs" pour la mise à disposition d’un terrain dans le square Auguste Renoir (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DEVE 169-1]


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