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Octobre 1998

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Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'Ecole polyvalente, 65, rue de la Villette (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 345]

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAC 121]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots nos 1 et 10 dépendant de l'immeuble situé 14, rue Camulogène (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 199]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité incendie au sein du centre sportif Emile-Anthoine (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 265]

Subvention à l'association "Paris viaduc des arts" (12e). M. Pierre GABORIAU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAEE 11]

Admission en non-valeur de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1997 et antérieurs. MM. Jean-François LEGARET et Patrick TREMEGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 45]

Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine-Chevrier - La fourmilière" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1480]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de produits d'entretien aux divers établissements scolaires municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DASCO 60]

Subvention au Cercle culture et loisirs (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1118]

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 203]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un commerce prévu dans le programme de construction de 20 logements locatifs intermédiaires et 22 emplacements de stationnement situé 109-111, rue de Patay (13e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 300-4°]

Subvention à l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 5, allée des Eiders (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 354]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Entreprise Jean Lefèbvre" pour la rénovation des 2 allées principales du parc Monceau (8e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 PJEV 45]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 13 logements locatifs aidés situé 49, rue des Bois (19e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 306-3°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants (lots nos 15 et 23) dépendant de l'immeuble situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 205]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de médecin chef adjoint et de médecin du service médical contractuels. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DRH 16]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, d'un centre d'animation implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 87]

Subvention à l'Association sportive et culturelle des écoles de la rue de Romainville (19e) pour des actions menées dans 3 écoles de la Z.E.P. n° 11. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 184]

Subvention à l'Union des institutions sociales du VIe arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1446]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 113]