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Octobre 1998

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Déliberation

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Voeu relatif à l'équipement de la Ville de Paris en véhicules bicarburation ou électriques. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 V. 17]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, d'un centre d'animation implanté dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 97]

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 185]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de métallerie lourde pour le canal Saint-Denis, la fourniture, la livraison et la pose d'une porte de la 6e écluse et de 2 batardeaux de sas de la 1ère et de la 7e écluses. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DVD 84]

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en outillages horticoles manuels. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Distri peinture bâtiment". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 PJEV 36]

Approbation du principe de la fourniture de véhicules légers - segment M1 - destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 67]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 8, rue Küss (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1086]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, d'un centre d'animation et d'un espace jeunes implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 94]

Subvention à l'association "Compagnie du Matamore", Le Vésinet (Yvelines) pour la réalisation d'un opéra de chambre (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAC 149]

Subvention à exceptionnelle à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAC 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de réhabilitation de 12 logements locatifs intermédiaires, situé 3, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 275-4°]

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 252]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6 et 21 dépendant de l'immeuble situé 18, impasse des Deux-Nèthes (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 75]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 12 logements locatifs intermédiaires situé 3, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 275-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 159]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 350]

Subvention à l'association "Paris Tout-P'tits" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1477]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements et 2 caves vacants (lots nos 10, 108-116-137, 136 et 138) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 206]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 30 juin 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence nationale de chèques-vacances une convention d'agrément pour la visite publique des égouts. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 127]