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Octobre 1998

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le centre "Corot entraide d'Auteuil" une convention pour son action d'accueil et d'aide aux jeunes adultes en difficulté à Paris. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 96]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 R. 47]

G - Subvention d'investissement à l'association "Les foyers La Vigie" pour des travaux de mise en conformité des installations des cuisines de son établissement, 7, rue Poulletier (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative aux conditions d'attribution de ladite subvention. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique du 29 mars 1989 par lequel M. de Lubersac a mis à la disposition du Département de Paris une partie du château et un parc sis sur le territoire de la commune de Lubersac (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 112]

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réfection complète de l'installation électrique au foyer Tandou (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de prestations intellectuelles correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché négocié. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 123]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir en vue de la restructuration d'une dépendance pour la création d'un jardin d'enfants au centre maternel et foyer départemental Marie Béquet de Vienne (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 144]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de la 3e phase du plan programme de restructuration au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 131]

G - Subvention à l'Association de solidarité des femmes immigrées (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 37]

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réfection complète des voiries - réseaux divers du Centre de formation professionnelle d'Alembert, les Nétuisis, Montévrain (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié d'études correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 121]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association de la crèche Sainte-Amélie suite au transfert de son centre de protection infantile, 29, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 88]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'amélioration des conditions de sécurité au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 165]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation et de restructuration du Centre de coordination des services sociaux, 45, rue Stendhal (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, avec le Syndicat des transports parisiens et la société "Accor" et, d'autre part, avec la Caisse d'allocations familiales de Paris des conventions relatives à la participation du Département de Paris au dispositif du chèque mobilité. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 107]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les compagnons du détour accueil" (11e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataire parisien du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DAEE 42]

G - Subvention d'investissement à l'association "La mie de pain" pour la construction d'une résidence sociale de 40 studios destinés à l'hébergement de personnes démunies, 9, rue Martin-Bernard (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention relative aux conditions d'attribution de ladite subvention. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 106]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris pour 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 16]

G - Subvention à l'association "Les haltes des amis de la rue" (12e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-1°]

G - Subvention à l'association "Aux captifs, la libération" (11e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-2°]

G - Subvention au "Centre d'action sociale protestant" (12e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-4°]