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Octobre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution aux marchés de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 290]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 26 logements locatifs intermédiaires et 31 places de stationnement situé 7-9, rue des Morillons (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 268]

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 267]

Subvention à l'association "Cap Magellan" (4e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 SGRI 34]

Approbation du principe de la fourniture de chariots porteurs urbains destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 53]

Subvention au Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 345]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché en régularisation avec les entreprises "Soletanche Bachy France" et "Fougerolle Borie" pour le règlement des travaux et immobilisations causés par la rupture, le 15 août 1996, de la conduite d'eau de 1000 millimètres de diamètre pendant les travaux de réhabilitation du collecteur de la Chapelle (18e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ROBERT BOSCH S.A. FRANCE" pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et URAD de même marque, reliés en réseau, ainsi que pour des prestations d'assistance. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de fourniture de matériel mécanique signé avec la société "Framateq S.A.". Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Sèvres, représentée par son Maire, une convention en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des carrières) une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de comblement d'anciennes carrières et de traitement de fontis dans la rue des Châtre-Sacs à Sèvres (Hauts-de-Seine). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 70]

Subvention au Club omnisports parisien pour aveugles et amblyopes (COPAA) (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 297]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité national olympique et sportif français et les Comités olympiques européens un contrat pour l'organisation des 7e journées olympiques de la Jeunesse européenne de 2003. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 256]

Subvention à l'association sportive "Métropolitan" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 293]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de travaux horticoles dans les établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance signés avec la société "LA CHLOROVILLE S.A.". Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 105]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 186]

Zone d'aménagement concerté "Reuilly". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse et Culture Paris 6e" une convention relative à l'utilisation de locaux scolaires situés dans l'immeuble, 85, boulevard Raspail (6e) loué par la Ville de Paris à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 182]

Subvention à l'association sportive "Football club des Fougères (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 288]

Subvention à l'association "Marché foire de l'Odéon". M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 11]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de ravalement des façades en pierre de taille de l'immeuble communal situé 53, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 217]