Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du programme d'équipement de murets continus en béton sur l'accotement du boulevard périphérique, pour l'amélioration de la sécurité des motards (2e phase). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès du Conseil régional d'Ile-de-France une subvention au titre de ce programme. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 129]

Subvention à l'association "Société nationale des meilleurs ouvriers de France" (1er). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 13]

Subvention à l'association "Mélusine et compagnie" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 247]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en place et le renouvellement bimensuel de containers hygiéniques et de collecteurs d'aiguilles, de seringues usagées et d'autres résidus d'origine médicale installés dans les locaux de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 100]

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 150]

Subvention à l'association des commerçants "La Folie-Saint-Ambroise" (11e), pour la réalisation d'une animation commerciale. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 120]

Subvention à l'école maternelle d'application, 11, rue Croulebarbe (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 128]

Subvention à la Fédération musicale de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société SOPRA pour la fourniture du moteur technique EURO du progiciel PLEIADES utilisé dans le logiciel comptable municipal SYSIF. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 63]

Subvention à l'association "Ateliers du Chaudron" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 318]

Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 253]

Subvention à l'Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés "Trans-Forme" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 326]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols au lycée d'enseignement industriel, 113, rue Championnet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 273]

Subvention à l'association "Spectaculaires", Meudon (Hauts-de-Seine). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 SGRI 32]

Subvention à la Société sportive du jeu de paume et de racquets (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 323]

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 19, rue Pixérécourt (20e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 6 logements sociaux de type PLUS. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 148]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 9e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 178]

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants du 7e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Polymatch" pour la réfection totale du sol synthétique du plateau sportif et de la piste d'athlétisme du stade Championnet (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 418]

Voeu relatif à l'application de la loi n° 70-612 du 10 juillet 1970 dite "loi Vivien" tendant à faciliter la suppression de l'habitat insalubre. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 V. 15]