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Octobre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions, réalisée au profit de l'association "Action Artistique de la Ville de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris." Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 233]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 280]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif a la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e), et de souscrire deux marches sur appel d'offres ouvert pour effectuer les travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 238]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris - Lot n° 1 : Réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) - Lot n° 2 : Réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 46]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 430]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment ancien à l'école élémentaire sise 9, rue Richomme (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 299]

Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" 80, rue de l'Ourcq (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 477]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 11e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 213]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d'accès au droit sis 53, rue Compans (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 300]

Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207) ; (2003-02577). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 444]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur rue à l'école élémentaire sise 58, rue Philippe de Girard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 315]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec huit associations affiliés à l'ARFJ ("Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs"). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 570]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 298]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Lycée d'Enseignement Commercial Suzanne Valadon sis 7, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 317]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'un tracteur enjambeur et d'équipement associés pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris situé à Achères (78600). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 97]

Subvention de fonctionnement à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 123]

Projet de délibération 2003 DPVI 71 "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 à la convention cadre avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à l'Accord de partenariat de développement (APDD) suite au retrait de l'un des membres (Rectorat de Paris-Centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage-CASNAV). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 71]

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 287-1°]

Voeu relatif aux centres d'hébergement Fonck et Curial. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 180]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "La voie des livres" 47, rue Planchat 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 220]