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Octobre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11ème arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 6]

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 262]

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPE 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 428]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 210]

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 196]

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de réfection et de reconstruction de murs et de parapets contre les crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 287-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 278]

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 168]

Avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres sociaux de Paris prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 dans le cadre sur plan "Paris ville numérique". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 15]

Avenant de transfert n° 01/23-049/1 au marché d'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts en produits de consommation courante (lot 4 : matériel de plomberie et sanitaire) conclu avec la société GEMA, au profit de la SOCIETE DE FOURNITURES POUR CHAUFFAGISTES PLOMBIERS SFCP. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 122]

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 33]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 348]

Approbation du principe et des modalités de cinq marchés de services conclus en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puériculteur(rice).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 98]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.143 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association Nationale des Fonctionnaires d'origine Nord Africaine et leurs Amis (17e) et l'Association pour la Fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 200]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 460]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie Autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 199]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 460]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 100]