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Octobre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de 31.000 euros au titre de l'intégration à l'association GENERIQUES (12e) pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 38]

Autorisation à M. le Gérant de G3A de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PP 93]

Association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" ayant son siège 8, allée Louise Labé (19ème).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un équipement associatif de petite enfance au 93, rue de Meaux (19e) au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 168]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'éclairage et du câblage à l'école maternelle sise 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)" (17e), afin de soutenir et promouvoir, tout au long de l'année, le travail en faveur du cinéma d'auteur et du jeune public que développent les salles indépendantes art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 62]

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.772 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Mouvement Résistance et la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 232]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de voirie dans divers cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 92]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement des locaux annexes et équipements techniques du Temple de Pentemont (7e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, sans mise en concurrence, correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 433]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 225]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 298]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lycée municipal Clément-Ader (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 232]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 a la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la société anonyme de gestion immobilière concernant la réalisation d'un centre d'animation, rue Maurice-Rouvier, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 480]

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet : la levée de la réserve de voirie 22, rue Basfroi ; la modification de la réserve de voirie 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur 20 et 24, rue Basfroi (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DU 154]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SGRI 6]

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 95]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 91]

Approbation du principe et des modalités de l'assistance à la diffusion des plans de voirie Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 297]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 267]

Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 60]