Paris Politiques
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Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" dans le cadre de la Politique de la Ville (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 48]
Subvention de fonctionnement à l'association Atellanes 17, rue André Del Sarte (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 223]
Vœu relatif à la création d'un "Comité pour l'emploi, le développement économique durable et la formation". (DDEE 60).
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 171]
Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition à titre gratuit à la S.A.G.I. de l'hôtel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e). - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DU 165]
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DF 130]
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Teknaï", 86, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 376]
Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 332]
Attribution d'une subvention de 15.245 euros au titre de l'Intégration à l'association GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRES - GISTI (11e), pour une action de conseil et information juridique. - Signature d'une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 44]
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 6ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 432]
Subvention à l'association "La Joie par la Danse", 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 472]
Attribution de la dénomination "place Ginette Hamelin" à une place du 12ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAUC 108]
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert et de conclure les marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive, de maintenance corrective et de dépannage d'alarmes incendie dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 104]
Voeu relatif à l'hébergement et au logement des personnes précarisées.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 178]
Intégration dans le patrimoine du Département de Paris des collèges appartenant à la Ville de Paris dans le cadre des travaux préparatoires à l'application pour le budget du Département de Paris de l'instruction budgétaire et comptable M52. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DF 141]
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 218]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des corniches, des marches d'entrée et de suppression des fils en façades au groupe scolaire 75/77, Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 225]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 R. 55]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, des marchés de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 236]
Approbation du principe de réalisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 273]
Avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suite à la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 93]
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