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Octobre 2007

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “18 en scènes” (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 49]

Subvention de fonctionnement de 1.900 euros à l’Association Nationale des Médaillés de la Résistance Française - A.N.M.R.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ENFANCES” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 16.126 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 240]

Subventions attribuées à 3 associations pour soutenir leurs actions en faveur des étudiants handicapés. Mmes Sandrine MAZETIER et PénélopeKOMITÈS, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement relatif à la nouvelle délégation de service public pour l’exploitation du parc de stationnement “Maison de la Radio” à Paris (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 202]

DJS 436 - Attribution d’une subvention à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son située 2, rue Michel de Bourges (20e), pour l’organisation du festival Désin’volt. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de prestations de services de gardiennage de l’aire de livraison Ouest de la Voirie souterraine et la surveillance ERP/IGH pour le secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles (1er) par la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 156]

Autorisation à l’OPAC de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux attribué à la société DEFIE pour la réalisation de l’Antenne Jeunes Olympiades 32, rue du Javelot (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 454]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 199]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Motus” sise 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 328]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques (C.I.J.M) “. MmeClémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 119]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.400 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2007 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e), pour l’ouverture du Café Social 1, rue Dejean (18e) (quartier de la Goutte d’Or). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation pour faute, aux torts exclusifs de la Société BURATTI, du marché “restauration des menuiseries extérieures” à la Mairie du 10e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 250]

Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades fond de cour de l’immeuble communal sis 24, rue Saint-Roch (1er). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 247]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mini Coccinelles” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 23.138 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’établissement public du 104 CENT QUATRE la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 578]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DEVE 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant au marché de services passé avec la société ART PUBLIC CONTEMPORAIN, 9, cité Paradis (10e) pour la production déléguée de manifestations dans le cadre de la 6e édition de Nuit Blanche (2007). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 639]

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 45-1°]

Reversement d’écrêtement de trois conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SGCP 7]