Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2007

> Conseil municipal (903)

> Conseil général (169)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’Association “La Milpa” (19e) pour la réalisation de son programme de rencontres de trois jours, intitulé “Histoires d’équités” dans le cadre de la quinzaine du commerce équitable qui s’est tenue du 27 avril au 17 mai 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 189]

Subventions à 10 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 53]

Attribution au titre de 2007 d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 722 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18 place Dupleix 15e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte relative à l’attribution du label national d’accueil et d’accessibilité “Tourisme et Handicap” (handicap moteur) à la maison de Victor Hugo. Mmes MoïraGUILMART et Pénélope KOMITÈS, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 575]

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Lagrange Maubert” (5e), pour une durée maximale de 12 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 216]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents” située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société EJMP TECH’ELEC visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du gymnase Daumesnil 74 avenue Daumesnil (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 463]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPP 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner son agrément concernant l’apport, à la société “Foncière Europe Logistique”, des droits afférents à trois baux à construction ayant pour assiette la ZAC “Evangile” (18e), signés entre la société “Bail investissement” et la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 204]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Les Concerts romantiques située 40, avenue du Maréchal Juin 93260 Les Lilas, pour l’organisation de la quatrième édition du festival “Les Journées romantiques du “Vaisseau fantôme”, en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 381]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour les événements organisés à l’occasion de la coupe du monde de rugby. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DGIC 14]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Pierre Quillard”, situé 5-7, rue Dulaure et 6, rue Victor Dejeante (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 219-2°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer pour jeunes travailleurs de 91 logements PLAI, situé au 35, rue Sedaine (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 225-1°]

Subvention de fonctionnement à l’association “ECEPIE” (6e) pour l’organisation du colloque “Femmes ingénieures dans la recherche technologique”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 181]

Subvention de fonctionnement à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 20]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès, (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 400]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Maison Kangourou” gestionnaire d’un établissement multi-accueil situé dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 79.785 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 210]

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Passy” (16e) pour une durée maximale de 15 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 209]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Relais Famille” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 112]