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Octobre 2007

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 5 à la convention signée avec le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 5]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 415]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 73.384 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 168]

DEVE 173 - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec l’AIMF pour engager des projets de boisement / reboisement, en lien avec l’ONFI, dans des pays en développement. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SGRI 56]

Vœu relatif au soutien des entreprises spécialisées dans la lutte contre le réchauffement climatique. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 230]

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec l’association “Immanence” ainsi qu’une convention d’occupation pluriannuelle afférente aux locaux du 21, avenue du Maine à Paris 15ème arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 435]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’association Forum des instituts culturels étrangers à Paris, 50 rue de Varenne Paris 7e. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 416]

Modification de l’article 6 de la délibération DRH 134, en date du 4 décembre 2001, relative à la fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d’apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe, et du programme des concours pour l’accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 82]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Belleville” située 126 boulevard de Belleville (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 117.706 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une halte-garderie de plein air “Chalet du Champs de Mars” située Allée Charles Risler (7e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 163.046 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 225]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 44.204 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 179]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et Famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.265 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement francilien pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville”. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPP 28]

Vœu relatif au lancement dès aujourd’hui d’une campagne de diagnostics thermiques complets au niveau des immeubles de logements sociaux déjà reconnus énergivores. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 216]

Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP, 80, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 131]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Le Tanneur & Compagnie pour l’exploitation d’une boutique de maroquinerie “Le Tanneur” située 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 218]

Fixation pour 2007-2008 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Gisèle STIEVENARD, DanièleHOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 CAS 3]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’Association pour la construction de l’école de Paris des métiers de la table pour le gardiennage de l’établissement sis 19, rue Jacques Ibert (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 228]

Autorisation donnée à l’association “les amis de Magnum” de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux prévus dans les locaux municipaux sis 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 468]