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Octobre 2007

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Déliberation

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Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations de rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 199]

Décision modificative n° 2 d’investissement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DF 59-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 11 logements PLUS, situé 2, rue de la Dhuis (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 205-3°]

Subvention de fonctionnement à l’Association de commerçants de la Porte Brunet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 167]

Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases, (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 425]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d’offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches du gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14ème) (lot 2 : faux plafonds). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 490]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris - spécialité animation. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 62]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 6 logements PLUS située 2, passage Saint Antoine (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 209-2°]

Intégration.- Attribution de subventions à deux associations (Collectif pour l’avenir des foyers, Temps Machine) menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants.- Signature d’une convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Collectif pour l’avenir des foyers. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 48]

Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 473]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 R. 30]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux, (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 544]

Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “Plus Loin” sise 4, rue Paul Jean Toulet (18e), pour le fonctionnement d’une ludothèque dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 296]

Attribution d’une subvention d’un montant de 5.000 euros à l’association “Caravansérail Développement” sise 12, rue Martin Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque dans le 13e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 287]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction comportant 5 logements PLUS, situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 143-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble situé 5 impasse Bonne Nouvelle à Paris (10ème) en vue d’y aménager des locaux associatifs.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 224]

Vœu relatif à une étude sur la création d’une navette fluviale le long du canal de l’Ourcq. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 223]

Subvention à l’association “Paris Brasil Sports et Culture”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 449]

Approbation du principe de réalisation des travaux concernant la restructuration des salles à manger maternelle et élémentaire du groupe scolaire Vandrezanne 38/40, rue Vandrezanne (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 242]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l’usine Cité (1er). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 28]