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Octobre 2009

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Déliberation

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des membres présents : Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 SG 3]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association CASDAL 14 (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 373]

G Signature d’une convention avec l’association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l’attribution d’une participation pour son service d’accompagnement d’enfants ou adultes autistes au domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 294]

G - Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil général relative à la liste des marchés notifiés aux mois d'août et septembre 2009. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 24]

G Signature d’une convention avec cinq coopératives d’activités et d’emplois : Alter Bâtir, Astrolabe Conseil, C.L.A.R.A., Coopaname, et Coopératifs. Programme Départemental d’Insertion, soutien aux coopératives d’activités et d’emplois, soutien à l’Economie Sociale et Solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 82]

G Subvention à l’Association "Institut de Promotion des Travailleurs - IPTR" : soutien des demandeurs d’emploi au sein de la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 20ème Arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 19]

G - Vœu relatif au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris pour la période 2009-2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 44]

G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap gay ou lesbiennes dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 406]

G - DPVI 151 G Signature d’une convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 366]

G Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 16-1°]

G Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 411]

G Participations attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. Montant total : 177.800 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 65]

G Subvention à l’association "France Energie Emploi" : soutien des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des "cadres", en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l’Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 57]

G - DPVI 147 G Signature d’une convention avec l’association IRAEC pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 361]

G - Indemnisation de M. DESCHAMPS, architecte, au titre des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats au Lycée-collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 59]

G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 13]

G Décision modificative n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 16-2°]

G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 35]

G Subvention à l’ANRH (11e) pour le fonctionnement de sa filière TREIFLE. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 412]

G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 56]