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Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour l’acquisition d’instruments de musique pour les conservatoires municipaux d’arrondissement et le conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 660]

Subvention à l’association Pièces Montées (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 495]

SGRI 44 Signature d’une convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 33]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS à réaliser 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 221-2°]

Réalisation par EFIDIS d’une opération d’acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 159-1°]

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation du schéma de principe du réaménagement de la place René Cassin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 199]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I et 50 logements PLUS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 308-2°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 687]

Subvention à l’association Comité des Métallos. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 44]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES PETITS LARDONS pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 180]

Vœu en soutien à l’occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 261]

Modalités de consultation relatives aux prestations de services de traiteur pour les réceptions organisées par la Délégation Générale à l’Evènementiel et au Protocole. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 196]

Subvention à l’association des commerçants de Ménilmontant (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 218]

Subvention à l’association Compagnie Air de Lune (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 526]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 161-2°]

SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 625]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 182]

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 177]

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 258]

Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2011-2012. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 74]