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Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association M.A.P. Musiques Actuelles (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 183]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’INSERM (DR Paris 12) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Germán SUMBRE, lauréat 2009 Thème de recherche : “Rôle de l’expérience sensorielle et de la plasticité dans l’émergence de larges réseaux neuronaux et des pathologies neurodéveloppementales”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 38]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, et 2 logements PLAI situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 310-2°]

Signature d’une convention avec l’association 40 ans de Mouvement pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 166]

Modification de la délibération 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de FREHA, des lots communaux dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 186]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 222]

Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 608]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 64]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH -252-2°]

Réalisation par “Immobilière 3F” d’une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules,16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 201-1°]

Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 141]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 84]

Communication sur l’activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l’exercice 2009. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 82]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 90]

Subvention à l’association L’Aire à Mots (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 595]

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2011 Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SPLA “Paris Batignolles Aménagement” relative à la réalisation du Nouveau Quartier Urbain “Clichy Batignolles” (17e).- Approbation des premières actions pour lesquelles l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de la convention.- Accord donné pour que la SPLA “Paris Batignolles Aménagement” sollicite le versement de la subvention correspondant aux actions 1 et 2. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 261]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 278-2°]

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle transport RER Châtelet-les-Halles.- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique conclue entre le STIF, la Ville de Paris et la RATP, désignant la RATP comme maître d’ouvrage unique. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 202-2°]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE DAUPHIN BLEU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 186]