Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2010

> Conseil municipal (731)

> Conseil général (3)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation et signature d’une convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 PP 55]

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 279-1°]

Subvention à l’association “Etudiants et Développement”. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 70]

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS, 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 221-1°]

Vœu pour un bilan et un meilleur encadrement du transport des touristes par autocars à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 263]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Pirouette”(11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 202]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 254-2°]

Signature d’une convention de partenariat avec Logement francilien pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 31]

Signature d’une convention avec le Comité d’Organisation des Championnats du Monde d’Escrime Paris 2010 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 293]

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 383]

Subvention à l’association Faire le mur (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 130]

Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 259]

Subvention à la régie de quartier du 14e Flora Tristan. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 165]

Communication de M. le Maire de Paris relative à quatre arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 117]

Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 465]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les statuts portant création d’un syndicat mixte ouvert d’études avec la Ville d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 179]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un ossuaire au cimetière parisien de Thiais (94) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 107]

Signature d’une convention de partenariat avec SAGECO pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 28]

Subvention à une association dans le 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 427]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la la halte-garderie “Curial” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 207]