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Octobre 2010

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Déliberation

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Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 246]

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 106]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAJ 23]

Décision modificative n°2 d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 84-1]

Subvention à l’association Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 33]

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 113]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ARAIGNEE GENTILLE pour l’attribution d’une subvention pour la halte garderie “Araignée Gentille” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 241]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 87]

Subvention à l’association THEMAA, Association Nationale des Théâtres de Marionnettes et des Arts Associés (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 572]

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Compte-rendu des enquêtes publiques et déclaration de projet. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 202-1°]

Signature d’une convention avec l’association Maison des Journalistes pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 66]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 61]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” (12è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom . M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 99]

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de l’emprise communale située 152 rue de Crimée/1, rue de Thionville, 154 rue de Crimée/2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville/1 rue Evette et 4-6 rue de Colmar/1bis rue de Thionville (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 263]

Signature d’un contrat de transaction avec la société Sport France. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 457]

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 567]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Charivari” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 54]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 98]

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’accueil de chercheurs étrangers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 185]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 88]