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Octobre 2010

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Déliberation

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Modification des délibérations 1998 DFAE 136 des 14 et 15 décembre 1998, 2001 DFAE 105 des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 des 18 et 19 octobre 2004 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 59]

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 189, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 136]

Signature d’une convention avec la Société immobilière d’économie mixte de la ville de Paris pour la création d’un jardin partagé dans le secteur de la Grange aux Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 171]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “espace Ardennes” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 204]

Subvention à l’association La Reine Blanche (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 491]

Subvention à l’association “L’Union Départementale des Associations Familiales et de la Fédération de Paris 75” (9e), destinée à financer le projet “Lire et faire lire”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 311]

Indemnisation de la société APAVE PARISIENNE à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l’opération de réhabilitation de l’immeuble communal en atelier d’artistes et d’accueil du public sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPA 78]

Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 197]

Subvention à l’association Autremonde (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 148]

subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 161]

Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2009/2010 de la restauration scolaire de l’annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 79]

Signature d’une convention de partenariat avec la RIVP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 27]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Traversée des barrières de l’hôte par les microorganismes pathogènes humains” - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 36]

Approbation du principe de réalisation des travaux en vue de la création d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 308]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 86]

Signature d’une convention de partenariat avec Immobilière 3F pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 30]

Subvention à l’association Action Vers l’Avenir (AVA) pour la réalisation d’un guide destiné aux porteurs de projets de jardins en Ville (11e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 115]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 82]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Aire de Famille gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents Le Coquelicot situé 5, place du Maroc (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 11]

Signature avec l’association La Compagnie du Lierre (13e), d’un avenant à la convention du 28 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 43]