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Octobre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Centre d’Actions Locales du 18e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 245]

Signature d’un avenant de clôture à la convention de délégation de service public de gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 226]

Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 546]

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 112]

Vœu relatif à la projection du film WATER MAKES MONEY dans l’Auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 245]

Signature d’une convention avec le Centre d’information et d’animation du 7e dit “Inter 7” pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 41]

Signature d’un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour les saisons sportives 20102011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 429]

Subvention à l’association Le Chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 326]

Revente de biens communaux situés 38 rue de Terre Neuve / 103 rue de Buzenval (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 186]

Subvention à l’association Les Cris de Paris (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 182]

Signature d’une convention avec l’association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e) pour l’attribution d’une subvention et octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 599]

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DSTI 30]

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du jardin des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 198]

DLH 277 Autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Père Lachaise” par la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e) et signature d’une convention avec cette fondation pour l’attribution d’une subvention pour ces travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 379]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Jardin d’Enfants des Nations Unies pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfants (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 183]

Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 391]

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 77]

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 182]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 234]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 100]