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Octobre 2010

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Déliberation

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Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour les prestations d’entretien de la régénération et des plantations dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 71]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 81]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Toboggan” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 80]

Subvention à la Coordination des Collectivités Portugaises de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 67]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Charlot (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 126]

DPVI 13 Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 157]

Subvention à la Fédération Internationale des Droits de l’Homme (FIDH). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 71]

Signature du contrat de participation aux frais d’étude et d’animation du contrat de bassin versant de la rivière Beuvronne, alimentant le canal de l’Ourcq, au titre des années 2010 à 2015. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 141]

Signature d’une convention avec l’association Enda Europe pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 58]

DJS 402 - SG 509 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 530]

Subvention à l’association “MU” pour la réalisation d’un projet d’interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé “Champs sonores”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 163]

Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 245]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES ZEBRES DE L’ATLAS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 256]

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 5 logements PLUS, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 249-1°]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 76]

DVD 243 - DPE 97 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3). M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 611]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 99]

Subvention au Paris Saint-Germain Football pour l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 354]

Signature d’une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 26]

Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations de rue au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 162]