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Octobre 2010

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Déliberation

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DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement à l’association Permis de Vivre la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 151]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 92 logements PLS, 29 rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 159-3°]

Subvention à l’association Fama (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 645]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec I’Institut Curie - Section Recherche pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 35]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 279-2°]

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH -252-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association le Théâtre Astral un avenant modifiant les conditions financières de la convention l’ayant autorisé à exploiter un théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 97]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 68]

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 84-2]

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 220]

Vœu relatif à l’étude de l’inscription des jardins partagés à l’inventaire des mairies d’arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 260]

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 248]

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 223]

Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 247]

Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 184]

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 559]

Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 119]

2010 DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 120]

Subvention au Collectif 13ème Round. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 393]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Centre d’Actions Locales du 18e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 245]