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Signature d'un marché similaire au marché d'acquisition et intégration d'un progiciel pour la mise en oeuvre d'un Compte Famille dansle domaine scolaire, périscolaire, extrascolaire et de l'enfance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DSTI 41-1]


Signature d'une convention d'objectifs avec l'association La Petite Rockette et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 62, rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 779-1]


relatif à l'école Tourelles (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M254]


Subvention (70.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec le CNRS - Délégation Paris B - pour l'équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 37-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris – Bercy. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [R.41]


Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital'Quartier 1 confiée à la Semaest. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 253-1]


Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la Semaest. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 254-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 267-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association rue de la Tour ART (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 276-1]


Modification des statuts de la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 176-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 180-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [R.42]


Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants de Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 279-1]


Convention de partenariat Ville / SNCF / RFF / SEMAPA sur le territoire de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).Accord-cadre et protocole n°1 Ville / SNCF / SEMAPA sur le secteur Pôle d'Austerlitz. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 213-2]


Acquisition d'un terrain par la Ville de Paris auprès de Paris Batignolles Aménagement dans le secteur d'aménagement Cardinet-Chalabre (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 242-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [R.40]


Caractéristiques financières des emprunts garantis au profit de la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) par délibération 2011 DDEEES 198 en date des 11 et 12 juillet 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 275-1]


Convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'un salon des antiquaires et galeristes sur la pelouse de la Muette (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 200-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association pour la Défense des Intérêts des Commerçants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 266-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association La Commune Libre d'Aligre (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 118-1]


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