Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 >

Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour 2011 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DF 16-1]


Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 55-1]


Modification de la délibération n° 2003 PP 15 du 3 mars 2003 portant attribution d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de catégorie C de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 57-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 de la Ville de Paris pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 57-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 du département de Paris pour 2011 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DF 17-1]


Modification de la délibération n° 2003 PP 72 des 22 et 23 septembre 2003 ( indemnité de sujétion) et de la délibération n° 2004 PP 95 des 27 et 28 septembre 2004 ( prime de service) concernant les corps de cadre de santé. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 56-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 54-1]


Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation, l'occupation et l'exploitation de la maison des canaux, 6 quai de Seine (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 46-1]


Régime indemnitaire des identificateurs de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 58-1]


Autorisation donnée à M. le préfet de police de signer le contrat de transaction à conclure avec la société VPS France concernant le marché relatif à la location et pose de portes et d'écrans assurant la fermeture de locaux ou d'immeubles frappés de mesures de police aministrative relevant du Préfet de Police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 64-1]


Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement de la Ville pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 56-2]


Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l'extension du système de vidéoprotection au 3ème étage de l'hôtel préfectoral et au déplacemnt de la régie du poste central de sécurité ( PCS) de la caserne de la Cité de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 65-1]


Subvention (17.000 euros) à l'" Association pour Faciliter l'Insertion Professionnelle des Jeunes diplômés " (AFIJ) (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 247-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la Société Publique Locale d'Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement des échéances 2011 des acquisitions foncières de l'opération d'aménagement Clichy Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 64-1]


Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement de la Ville pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 56-1]


Modification de la délibération n° 1990 D. 1987-1° du 19 novembre 1990 portant majoration globale en cas de catastrophe des taux des idemnités d'autopsie et de mise en bière allouées aux identificateurs de l'institut médico-légal. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 59-1]


Approbation du montant de la dotation des états spéciaux des arrondissements pour le BP 2012 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 55-1]


Mise en oeuvre de la taxe d'aménagement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 219-1]


Subvention (38.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Science Technologie Société (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 297-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 12 août 2011 au 8 septembre 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAJ 25-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 >