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Déliberation
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Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de blanchissage et de nettoyage à sec de divers articles pour l'ensemble des services de la Ville et du département de Paris en 5 lots séparés , et lancement et attribution des marchés à bons de commandes correspondants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DA 18-1]


Approbation d'une nouvelle convention UGAP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DA 20-1]


Subvention (18.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Salle Saint-Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 304-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-4]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DLH 101-1]


Approbation du principe et des modalités de lancement de l'appel d'offres ouvert dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris en quatre lots. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DA 21-1]


Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Relais de Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 306-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-5]


Signature d'un marché négocié, à bons de commande pour les compléments fonctionnels, maintenances corrective, maintenance évolutive, assistance et conseil, formation relative au logiciel GESCAR du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DILT 30-1]


Signature d'un marché relatif au support du parc de licences existant, acquisition de licences supplémentaires et maintenance associée de produits de la gamme Business Objects et expertise associée. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DSTI 6-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 300-1]


Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à de la maintenance curative et évolutive du progiciel Eudonet, du support technique et des réalisations de prestations complémentaires du conseil, d'expertise et de transfert de compétences. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DSTI 28-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-6]


Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association ESPACE 19 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 302-1]


Adhésion de la Ville de Paris (5. 000 euros) à l'association " Pôle audiovisuel cinéma - multimédia du nord parisien ", et versement de la cotisation 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 SG 11-1]


Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2012 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 54-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 299-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 313-1]


Lancement d'un marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises en 2 lots. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DICOM 29-1]


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