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Déliberation
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Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DJS 249-1]


Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association EMMAÜS (1er). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 433-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Charleroi/Danses (Charleroi, Belgique). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 506-1]


Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 447-1]


Subvention (1.200 euros) à l'Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 618-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Les Voix Andalouses (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 587-1]


Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics- pour la rénovation et l'exploitation du Théâtre Marigny, 14 avenue des Champs Elysées (8e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 719-1]


Subvention (925.204 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e) pour sa structure multi-accueil de petite enfance (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DFPE 137-1]


Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement conjoint Jean-François Schmit, Architecte mandataire, la Société SAS GEC Ingénierie et la Société Sarl TRIBU co-traitants, pour l'opération de reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres - 20, rue de la Saida (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPA 68-1]


Subvention (4.000 euros) à la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 514-1]


Approbation et signature d'une convention d'expérimentation d'une marche à blanc TramFret sur la ligne de Tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DVD 190-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association AscEnDanse Hip Hop (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 467-1]


Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des marchés publics ayant pour objet le marché à bons de commande relatif à la concession de droits d'usage et au support technique des progiciels de la gamme CORTEX. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DSTI 31-1]


Subvention ( 3.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire du XIe (11e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 532-1]


Participation et convention (216 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans, au titre de 2011. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 308-1]


Approbation du principe de vente de l'électricité d'origine photovoltaïque produite sur des bâtiments municipaux pour 7 installations produisant 141,6 MWh par an et signature des contrats d'achat de l'électricité établis par EDF pour un montant global de recette annuelle de 49.370 euros. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPA 69-1]


Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DASCO 88-1]


Subventions aux collèges (19.500 euros) dans le cadre du dispositif Action collégiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DASCO 93-1]


Subventions et avenants à conventions (257.000 euros) avec onze associations dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 471-1]


Subvention (102.364 euros) , avenant à convention et nouvelle convention avec Aire de Famille gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents Le Coquelicot (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DFPE 14-1]


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