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Octobre 2011
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Déliberation
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Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 88 rue Castagnary (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DLH 242-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 45 logements PLUS et 45 logements PLS, 77 rue Claude Decaen, 7 rue de Gravelle (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DLH 226-3]


Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 88 rue Castagnary (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DLH 242-3]


relatif à l'installation de compteurs d'électricité "intelligents" chez les parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M271]


relatif à la dénomination de la rue Taïti/Tahiti. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M256]


relatif à l'usage des voies ferroviaires dans le projet de base fret Clichy-Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M255]


en réponse au voeu n°21 : relatif au logement des jeunes à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M260]


relatif à la dénomination d'une place de la laïcité dans le 15e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M257]


relatif à l'obligation d'attribution d'aire de stationnement aux locataires HLM n'ayant pas de véhicule. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M259]


relatif à l'obligation d'attribution d'aire de stationnement aux locataires HLM n'ayant pas de véhicule. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M258]


relatif à la situation des jeunes migrants tunisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M253]


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